Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
8.Des valeurs, parmi les suivantes, sont associées à chaque dominante prévue à l’article 7. Ces valeurs représentent les usages principaux autorisés dans la zone. Les valeurs associées à chaque dominante sont les suivantes :
les valeurs associées à la dominante A sont les suivantes :
a)a qui correspond à agriculture sans élevage;
b)b qui correspond à agriculture avec élevage;
les valeurs associées à la dominante C sont les suivantes
a)a qui correspond à commerce de proximité;
b)b qui correspond à commerce de quartier;
c)c qui correspond à commerce d’arrondissement;
d)d qui correspond à commerce régional;
les valeurs associées à la dominante F sont les suivantes :
a)a qui correspond à forêt avec route désignée;
b)b qui correspond à forêt sans pourvoirie;
les valeurs associées à la dominante H sont les suivantes :
a)a qui correspond à habitation de petit gabarit;
b)b qui correspond à habitation de moyen gabarit;
c)c qui correspond à habitation de grand gabarit;
d)d qui correspond à parc de maison mobile;
les valeurs associées à la dominante I sont les suivantes :
a)a qui correspond à industrie faible;
b)b qui correspond à industrie lourde;
c)c qui correspond à industrie d’extraction;
d)p qui correspond à parc industriel;
les valeurs associées à la dominante M sont les suivantes :
a)a qui correspond à mixte de proximité;
b)b qui correspond à mixte de quartier;
c)c qui correspond à mixte d’arrondissement;
d)d qui correspond à mixte régional;
les valeurs associées à la dominante P sont les suivantes :
a)a qui correspond à public de proximité
b)b qui correspond à public d’arrondissement;
les valeurs associées à la dominante R sont les suivantes :
a)a qui correspond à récréation de loisir;
b)b qui correspond à récréation de conservation;
la valeur associée à la dominante U est p qui correspond à utilisation particulière.
8.Des valeurs, parmi les suivantes, sont associées à chaque dominante prévue à l’article 7. Ces valeurs représentent les usages principaux autorisés dans la zone. Les valeurs associées à chaque dominante sont les suivantes :
les valeurs associées à la dominante A sont les suivantes :
a)a qui correspond à agriculture sans élevage;
b)b qui correspond à agriculture avec élevage;
les valeurs associées à la dominante C sont les suivantes
a)a qui correspond à commerce de proximité;
b)b qui correspond à commerce de quartier;
c)c qui correspond à commerce d’arrondissement;
d)d qui correspond à commerce régional;
les valeurs associées à la dominante F sont les suivantes :
a)a qui correspond à forêt avec route désignée;
b)b qui correspond à forêt sans pourvoirie;
les valeurs associées à la dominante H sont les suivantes :
a)a qui correspond à habitation de petit gabarit;
b)b qui correspond à habitation de moyen gabarit;
c)c qui correspond à habitation de grand gabarit;
d)d qui correspond à parc de maison mobile;
les valeurs associées à la dominante I sont les suivantes :
a)a qui correspond à industrie faible;
b)b qui correspond à industrie lourde;
c)c qui correspond à industrie d’extraction;
d)p qui correspond à parc industriel;
les valeurs associées à la dominante M sont les suivantes :
a)a qui correspond à mixte de proximité;
b)b qui correspond à mixte de quartier;
c)c qui correspond à mixte d’arrondissement;
d)d qui correspond à mixte régional;
les valeurs associées à la dominante P sont les suivantes :
a)a qui correspond à public de proximité
b)b qui correspond à public d’arrondissement;
les valeurs associées à la dominante R sont les suivantes :
a)a qui correspond à récréation de loisir;
b)b qui correspond à récréation de conservation;
la valeur associée à la dominante U est p qui correspond à utilisation particulière.